1. ADMISSION ET INSCRIPTION DES ELEVES

1. Chaque famille, ayant des enfants en âge de scolarité, et domiciliée sur le territoire de la commune, est tenue d'inscrire ses enfants à l'école
2. Pour les nouveaux arrivants, ils se présentent au secrétariat communal pour demander l'admission de leur enfant, accompagnés de tous les documents relatifs à leur scolarité antérieure pour permettre à l'autorité de les orienter correctement à l'école.
3. Les nouveaux arrivants prennent contact avec l'adjointe à la direction.
4. Les parents et les élèves s'engagent à respecter le règlement de l'école, les décisions des enseignants et de la direction.

2. CONDUITE ET DISCIPLINE DES ELEVES

1. Les élèves ont une attitude correcte et polie aussi bien avec l'autorité scolaire et les enseignants qu'avec leurs camarades et toute autre personne.
2. Les élèves ont une tenue vestimentaire propre, décente et adaptée au cadre scolaire et respectent les règles d'hygiène et de propreté. Cette attitude découle d'ailleurs des règles les plus élémentaires de la morale et de l'éducation, doit également être observée, en toute circonstance, en dehors de l'école.
3. Les élèves ont soin de ce qui est mis à leur disposition (bâtiment, mobilier, matériel, enceinte scolaire). Ils encourent la responsabilité des dommages causés volontairement ou par négligence. Tout auteur d'un dégât doit en informer immédiatement le personnel enseignant. Les dégâts sont mis à la charge du coupable.
4. Les élèves respectent les principes de discipline propres à l'école :
   • ils arrivent au plus tard cinq minutes avant le début des cours et attendent dans le préau que leur enseignant les invite à entrer dans le bâtiment puis dans la classe ;
   • les déplacements, individuels ou collectifs, dans le bâtiment se font dans le silence et le calme.
   • l'enseignant accompagne ses élèves qui sont sous sa responsabilité dans tous leurs déplacements collectifs ;
   • en classe, les élèves ne prennent la parole et ne se déplacent qu'avec l'autorisation du maître qui assure le bon déroulement du cours dans le calme et la sérénité ;
   • les élèves, en principe, ne sortent pas pendant une période de cours ;
   • les enseignants assurent à tour de rôle la surveillance des récréations ; elles se déroulent dans l'aire assignée à cet effet, à savoir

   - Cour nord (terrain de jeux)
   - Cour sud (abords immédiats du bloc scolaire)
   - Sont exclues, les places de parc.

   • pendant les heures scolaires, les élèves sont placés sous la responsabilité de l'école et ne sortent pas de l'enceinte sans autorisation du personnel enseignant.
   • il est interdit de manger à l'intérieur du bâtiment de l'école, sans autorisation.
   • il est interdit de détenir ou de distribuer des livres ou des revues jugés indécents ou nocifs par les enseignants ou l'autorité scolaire.
   • L'utilisation de téléphones portables, de baladeurs, de radios portatives, de transistors et autres appareils similaires n'est pas autorisée, dans le bâtiment et l'enceinte de l'école. En cas de non respect, ses appareils peuvent être confisqués par les enseignants.
   • Il est interdit de détenir des armes ou des couteaux sous peine de confiscation.
   • Les élèves sont autorisés à se rendre à l'école avec leur vélo personnel. Ils auront soin, cependant, de le ranger à l'endroit prévu à cet effet et veilleront de les fermer à clé. L'école décline toutes responsabilités aux détenteurs, en cas de vol et de casse.
   • Aucune utilisation n'est permise durant les heures de cours

3. ABSENCES ET CONGES

1. L'élève est tenu d'assister à tous les cours obligatoires durant toute l'année scolaire.
2. Des congés individuels peuvent être accordés, pour de justes motifs et sur requête des parents :
   a. par l'enseignant pour une durée maximale d'une demi-journée
   b. par la direction pour une durée de 9 demi-journées
   c. par l'inspecteur scolaire pour une durée de 27 demi-journées
   d. par le Département au-delà de 27 demi-journées
3. les demandes sont adressées par les parents 20 jours à l'avance. L'enseignant leur fournit un formulaire. L'autorité compétente en apprécie le bien-fondé. Il ne sera accordé aucun congé immédiatement avant ou après les vacances.
4. L'enseignant contrôle les absences et en vérifie les raisons.
5. Toute absence injustifiée est signalée à la direction et aux parents ; elle est passible de sanctions disciplinaires. S'il apparaît qu'une absence injustifiée se trouve cautionnée par les parents ou leurs représentants, La direction informera l'inspecteur qui prendra les mesures disciplinaires adaptées.
6. Les absences pour maladie et accident sont signalées par téléphone au personnel enseignant avant les premiers cours. manqués. Les absences qui excèdent 3 jours doivent être justifiées par une déclaration médicale.

4. SANCTIONS CONTRE L'ELEVE

1. On prononce contre l'élève qui se rend coupable de négligence, d'indiscipline, de faute de comportement et d'insubordination, les sanctions disciplinaires.
2. Les sanctions infligées aux élèves sont proportionnelles à l'infraction commise.
3. Les sanctions qui peuvent être infligées aux élèves sont les suivantes :
   a) par les enseignants :

   1. l'entretien disciplinaire avec l'élève ;
   2. la remontrance ;
   3. des travaux utiles compensatoires de durée raisonnable (travaux scolaires ou travaux d'intérêt général pour l'école ne présentant pas de dangers pour l'élève) ;
   4. des retenues sous surveillance, de durée raisonnable et adaptées à l'âge des enfants ;
   5. l'expulsion d'une heure de cours, dans ce cas l'élève ne doit pas quitter l'école et doit être sous surveillance ;

   
   Les sanctions 3 à 5 doivent être signalées à la direction et aux parents.
   
   
   b) par la direction d'école :

   6. l'avertissement ;
   7. l'expulsion temporaire d'une durée maximum d'une semaine hors de la classe mais dans l'école et sous sa responsabilité ;
   8. le transfert dans une autre classe / école, en cas d'infraction grave ou répétée et en dernier recours, sans préjudice financier pour les parents.

   
   Les sanctions prévues aux chiffres 6 à 8 doivent être communiquées par écrit aux parents de l'élève par la direction. Avant l'avertissement ou le transfert dans une autre école, le maître et les parents doivent être entendus. Les punitions collectives, injurieuses ou humiliantes, de même que les mauvais traitements sont interdits.
   
   

5. RELATIONS AVEC LES PARENTS

1. La direction et le personnel enseignant favoriseront les contacts avec les parents de leurs élèves en organisant des rencontres chaque fois que les circonstances l'exigent mais au minimum une réunion par année.
2. En cas de difficulté sérieuse rencontrée par leur enfant, les parents qui en font la demande seront entendus par la direction et par l'enseignant.
3. Les parents ont le devoir de collaborer avec la direction et les enseignants afin d'assurer une bonne scolarité à leur enfant et d'atteindre les buts de l'école. Ils mettent tout en ?uvre pour que leur enfant vienne en classe dans un état frais et dispos.

6. RECOURS

1. Les recours contre les décisions d'un enseignant doivent être adressés à la direction qui entendra les deux parties et tranchera.
2. Les recours contre les décisions de la direction doivent être adressés à l'inspecteur scolaire.
3. Pour être pris en considération, tout recours doit être :

   - individuel
   - rédigé par écrit
   - déposé dans les 15 jours qui suivent la communication de la décision.

7. DIVERS

1. Les membres du corps enseignant, par leur comportement général, doivent montrer à leurs élèves l'exemple du savoir-vivre, de la bonne tenue et du sérieux dans le travail. Ils usent de leur autorité dans le seul bien de l'élève et de la bonne marche de l'école. Ils sont soumis aux exigences de leur cahier de charges.
2. Elèves et enseignants sont tenus d'assister aux manifestations et excursions organisées par l'école. Pour un déplacement de plus d'un jour, l'accord des parents est nécessaire.
3. Tout projet de course d'école doit être présenté à la direction pour accord. Pour un déplacement de plus d'un jour, l'accord des parents est nécessaire.
4. L'élève ou toute personne qui détériore le carnet journalier et le livret scolaire, y apporte des inscriptions personnelles ou des modifications doit le remplacer à ses frais.
5. Le règlement est établi pour assurer le bon fonctionnement de l'école et pour définir et délimiter le comportement de ceux qui y travaillent. Il doit être compris en complément du cahier des charges de l'enseignant et des lois et prescriptions en vigueur, établis par le DECS.

Massongex, la commission scolaire, la direction et les enseignants.